Vous êtes actuellement connecté au site Internet « https://ensemble-scolaire-levavasseur.re/» (Ci après, le « Site »), édité par la société Diagramme.

Sauf disposition contraire, les présentes mentions légales sont applicables à votre navigation sur le site internet https://ensemble-scolaire-levavasseur.re/

Ce site destiné à un public français et/ou situés en France. Les informations communiquées sur le site sont destinées à un public situé en France.

Les mentions légales sont complétées par les politiques de confidentialité, accessibles sur le site.

Éditeur
Ce site est édité par :
Raison sociale : SAS-U DIAGRAMME
Capital social : 15 245 euros
Adresse : 5 chemin du Pont de Bois, 31130 Quint-Fonsegrives
Coordonnées : Téléphone : 05 61 24 68 69, contact@diagramme31.com
Registre du Commerce et des Sociétés : RCS de TOULOUSE sous le numéro 381 294 677
Numéro de TVA : FR 00 381 294 677

Contacts
Représentant légal et Directeur de publication : ensemble-scolaire-levavasseur

Responsable du site 

ensemble-scolaire-levavasseur

Création et hébergement  
Ce site est hébergé par la société OVH, société au capital de 10.000.000 euros, immatriculée au RCS de ROUBAIX-TOURCOING sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé  2 rue Kellerman – 59100 ROUBAIX – FRANCE

Propriété intellectuelle, Droits d’auteur
La structure générale : logiciels, textes, images animées, documents téléchargeables, représentations iconographiques et photographiques ou non ainsi que tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de DIAGRAMME.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de DIAGRAMME est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Cookies

Le Site https://ensemble-scolaire-levavasseur.re a un usage strictement informatif.
Aucun cookie n’est installé lors de la navigation.

Réalisation du site
Conception technique, design et développement : société DIAGRAMME